Étude préalable · Avant sinistre
Connaître son patrimoine avant de devoir le reconstituer.
Nous recensons et documentons les biens professionnels afin d’établir des valeurs d’assurance cohérentes, adaptées à leurs caractéristiques, à leur état et à leur fonction.
Inventaire technique
Exemple — fiche d’équipement, valeurs non renseignées
- Désignation
- Équipement de production
- Marque et modèle
- Fonction
- Ligne de conditionnement
- Année
- État
- En exploitation
- Valeur de remplacement à neuf
- Valeur d’usage
- Recenser
- Identifier
- Documenter
- Valoriser
Définition
Une photographie technique et valorisée des biens à assurer.
L’étude préalable est réalisée avant sinistre. Elle permet d’établir un inventaire descriptif des biens, d’en relever les caractéristiques essentielles et de déterminer les valeurs utiles à leur déclaration auprès de l’assureur.
Elle ne remplace pas le contrat d’assurance et ne détermine pas, à elle seule, les conditions d’une future indemnisation.
Pourquoi réaliser l’étude
Ce que l’étude préalable apporte.
Déclarer des valeurs cohérentes
Disposer d’une base structurée lors de la souscription ou du renouvellement du contrat.
Mieux connaître les biens assurés
Centraliser les références, caractéristiques, fonctions, états et valeurs des équipements.
Suivre les évolutions
Mettre à jour le dossier après une acquisition, un remplacement, une extension ou une modification importante.
Faciliter un futur dossier
Disposer, avant tout sinistre, d’un état descriptif et documenté des biens concernés.
Valeurs établies
Les valeurs déterminées par l’étude.
Valeur de remplacement à neuf
Coût nécessaire pour remplacer le bien par un équipement neuf identique ou techniquement équivalent.
Valeur d’usage
Valeur de remplacement à neuf corrigée en fonction de l’ancienneté, de l’état, de l’utilisation et de l’obsolescence.
Aucune formule d’abattement universelle n’est appliquée : la méthode retenue dépend du type de bien, de son usage et des informations disponibles. Elle est explicitée dans le rapport.
Méthodologie
Cinq étapes, du cadrage au rapport.
Cadrage de la mission
Définition des sites, des catégories de biens et des objectifs de l’étude.
Visite et recensement
Identification des machines, installations et équipements concernés.
Relevés techniques
Marques, modèles, références, fonctions, années, capacités et états.
Recherche et valorisation
Analyse des documents, des prix disponibles et des équipements techniquement équivalents.
Rapport préalable
Inventaire structuré, méthodes retenues, valeurs, sources et réserves.
Biens concernés
Les catégories couvertes par l’étude.
Le périmètre exact est arrêté au cadrage, en fonction des sites et des catégories retenues.
- Informatique et réseaux
- Électronique et automatismes
- Machines industrielles
- Installations électriques
- Équipements de production
- Mobilier et matériel d’exploitation
- Installations techniques
Documentation
Les éléments utiles à l’étude.
Rassembler ces éléments en amont accélère le recensement et précise la valorisation.
- Inventaire des équipements
- Factures d’acquisition
- Fiches techniques
- Marque, modèle et numéro de série
- Dates de mise en service
- Historique de maintenance
- Plans des sites
- Relevés d’assurance précédents
- Rapports de valorisation antérieurs
- Liste des investissements récents
- Photographies et documentation technique
Livrable
Un dossier structuré, utilisable et actualisable.
Selon le périmètre retenu, le rapport peut comprendre :
Contenu du rapport
- Description du site
- Inventaire des biens par catégorie
- Caractéristiques techniques
- État constaté
- Identification photographique
- Valeur de remplacement
- Valeur d’usage
- Sources et hypothèses retenues
- Limites et réserves
- Synthèse par catégorie de biens
- Recommandations d’actualisation de l’étude
Moment de l’étude
Quand la réaliser ?
- Avant la souscription d’un nouveau contrat
- Lors du renouvellement du contrat
- Après un investissement important
- À l’ouverture ou à l’extension d’un site
- Après le remplacement d’équipements importants
- Lorsque les valeurs déclarées ne correspondent plus aux biens
- Lors d’une actualisation périodique des biens assurés
Situer l’étude
Avant le sinistre, après le sinistre.
L’étude préalable et l’expertise après sinistre répondent à deux moments et à deux questions distincts.
| Étude préalable | Expertise après sinistre |
|---|---|
| Avant l’événement | Après l’événement |
| Biens en état d’exploitation | Biens endommagés |
| Valeurs d’assurance | Origine, étendue et dommages |
| Anticipation | Constatation et analyse |
Vos valeurs d’assurance reflètent-elles encore vos équipements ?
Présentez-nous vos installations et les documents disponibles. Nous définirons le périmètre de l’étude et les informations nécessaires à l’établissement du dossier.